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PAC 2024 - Environnement : des points de contrôle diverses
Le 08/09/2024 à 16:00 I
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Domaine vaste, les contrôles environnements balayent de nombreux points. La rigueur est de mise sur le terrain tout comme dans les enregistrements. Chaque déclarant PAC s’engage à respecter les règles de la conditionnalité qui sont regroupées en trois domaines : - environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres ; - santé publique, santé animale et végétale ; - bien-être des animaux. Le domaine « environnement, changement climatique et bonnes conditions agricoles des terres » est scindé en deux sous-domaines : « Bonnes conditions agricoles et environnementales (BCAE) » (voir Vendée Agricole du 30 septembre) et « environnement ». Chaque sous-domaine est considéré comme un contrôle différent. Depuis la mobilisation de cet hiver, l’administration veille à ce que chaque exploitation ne soit contrôlée qu’une seule fois par an, au moins pour les contrôles PAC. L’environnement se compose de trois thèmes principaux que sont :
Taux de contrôles et nombre de contrôles 2023 L’an dernier en Vendée, 61 contrôles sur la partie « directive nitrate » ont été réalisés (1.5% de taux de contrôle) et 41 sur la partie « oiseaux », « habitats » et « cadre de l’eau » (1% de taux de contrôle). Ces contrôles sont réalisés par la DDPP pour les installations classées ICPE soumises à déclaration ou à autorisation et par la DDT pour tous les autres. En 2023, sur les 61 contrôles effectués, il a été relevé 15 anomalies, ce qui correspond à la moyenne des anomalies relevées dans l’hexagone. Les anomalies se répartissent de la façon suivante : 5 anomalies : absence de d’analyse de sol 4 anomalies : Bandes enherbées de largeur insuffisante 2 anomalies : Absence de bandes enherbées 1 anomalie : capacité de stockage insuffisante 1 anomalie : fuite d’ouvrage de stockage d’effluents 2 anomalies : fertilisation azotée : dose prévisionnelle mal calculée/dose apportée supérieure au prévisionnel. Les enregistrements et les calculs sont donc primordiaux. La cohérence entre le terrain et les enregistrements sont aussi à bien revérifier lors de la préparation des éléments à présenter aux contrôleurs. Emmanuelle Raulin Tweeter Ecrire un commentaire |
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